Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SICAT
/
TrapAparT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TrapAparT
SICAT

Numéro de dépôt :
4638953
Date de dépôt :
14/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2030
TrapAparT de SICAT

Présentation de la marque TrapAparT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2020 par SICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TrapAparT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est SICAT domicilié(e) 21 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAT, Monsieur Guillaume Bougard domicilié(e) 21 boulevard Haussmann - 75009 - paris - France.

La marque TrapAparT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TrapAparT arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.


SICAT - 21 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


SICAT, Monsieur Guillaume Bougard - 21 boulevard Haussmann - 75009 - paris - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Constructions transportables métalliques ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ;

Transport ;

Purification de l'air ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.